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Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

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Document summary

The following clauses provide the primary opening framework and related reference material for this terms document.

Section 01

Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Service Public FR
Section 02

Champ des services

Les services fournis par Future Shape incluent le développement de logiciels adaptés aux besoins des entreprises. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en nous contactant directement.

EU Commission
Core Terms

Review the operational conditions below together with the linked reference materials before using the service, placing an order, or requesting cancellation support.

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03

Paiements et commerciaux

Use and scope

Les modalités de paiement doivent être convenues avant le début des services. Les informations relatives aux paiements peuvent être obtenues en nous contactant.

Reference WIPO
04

Conditions commerciales générales

Payments and cancellation

Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Pour plus de détails, veuillez nous contacter.

Reference HCCH
Home Terms
Policy Terms

Policy Conditions and Clause References

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus de ce site sont réservés. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.

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05 Clause Reference

Propriété intellectuelle

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Reference Service Public FR
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06 Clause Reference

Avertissement de responsabilité

Future Shape ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.

Reference EU Commission
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